fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°112 sur le projet de loi de finances pour 2015, rapporté par les sénateurs MM. Jean-Claude Luche et Philippe Nachbar [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°102 sur le projet de loi de finances pour 1994, rapporté par le sénateur M. Michel Miroudot [Cité de la musique et CNSM]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°89 sur le projet de loi de finances pour 1989, rapporté par le sénateur M. Michel Miroudot [Cité de la musique]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des affaires culturelles. Compte-rendu de la commission du 18 novembre 2009 [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des affaires culturelles. Compte-rendu de la commission du 9 novembre 2010 [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des affaires culturelles. Compte-rendu de la commission du 15 novembre 2011 [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des affaires culturelles. Compte-rendu de la commission du 21 novembre 2012 [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des affaires culturelles. Compte-rendu de la commission du 19 novembre 2014 [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°95 sur le projet de loi de finances pour 1983, rapporté par le sénateur M. Jean-Pierre Fourcade [Cité de la musique]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°69 sur le projet de loi de finances pour 1985, rapporté par le sénateur M. Maurice Schumann [Cité de la musique]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°67 sur le projet de loi de finances pour 1987, rapporté par le sénateur M. Raymond Bourgine [Cité de la musique]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°93 sur le projet de loi de finances pour 1988, rapporté par le sénateur M. Raymond Bourgine [Cité de la musique]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°88 sur le projet de loi de finances pour 1989, rapporté par le sénateur M. Raymond Bourgine [Cité de la musique]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°79 sur le projet de loi de finances pour 1995, rapporté par le sénateur M. Camille Cabana [Cité de la musique]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°66 sur le projet de loi de finances pour 1999, rapporté par le sénateur M. Yann Gaillard [Cité de la musique]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°99 sur le projet de loi de finances pour 2009, rapporté par le sénateur M. Yann Gaillard [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°111 sur le projet de loi de finances pour 2011, rapporté par le sénateur M. Yann Gaillard [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°107 sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par les sénateurs MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°156 sur le projet de loi de finances pour 2014, rapporté par les sénateurs MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°108 sur le projet de loi de finances pour 2015, rapporté par les sénateurs MM. Vincent Eblé et André Gattolin [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Compte-rendu de la commission du 9 novembre 2011 [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Compte-rendu de la commission du 23 octobre 2012 [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Compte-rendu de la commission du 14 novembre 2013 [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 21/03/2019 par Comité d'histoire · Published 21/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°95 sur le projet de loi de finances pour 1983, rapporté par le sénateur M. Jean-Pierre Fourcade [Parc et Grande Halle de La Villette]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 19/03/2019 par Comité d'histoire · Published 19/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°89 sur le projet de loi de finances pour 2000, rapporté par le sénateur M. Yann Gaillard [Parc et Grande Halle de La Villette]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 19/03/2019 par Comité d'histoire · Published 19/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°66 sur le projet de loi de finances pour 1999, rapporté par le sénateur M. Yann Gaillard [Parc et Grande Halle de La Villette]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 19/03/2019 par Comité d'histoire · Published 19/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°92 sur le projet de loi de finances pour 1992, rapporté par le sénateur M. Raymond Bourgine [Parc et Grande Halle de La Villette]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 19/03/2019 par Comité d'histoire · Published 19/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°85 sur le projet de loi de finances pour 1991, rapporté par le sénateur M. Raymond Bourgine [Parc et Grande Halle de La Villette]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 19/03/2019 par Comité d'histoire · Published 19/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°59 sur le projet de loi de finances pour 1990, rapporté par le sénateur M. Raymond Bourgine [Parc et Grande Halle de La Villette]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 19/03/2019 par Comité d'histoire · Published 19/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°88 sur le projet de loi de finances pour 1989, rapporté par le sénateur M. Raymond Bourgine [Parc et Grande Halle de La Villette]