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fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 20/11/2019 par Comité d'histoire · Published 20/11/2019 · Last modified 22/11/2019 Sénat. Commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Compte-rendu de la commission du 9 novembre 2010 [Maison de l’histoire de France]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 19/11/2019 par Comité d'histoire · Published 19/11/2019 · Last modified 23/10/2023 Sénat. Commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Compte-rendu de la commission du 15 décembre 2010 [Corderie royale de Rochefort]
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fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 19/11/2019 par Comité d'histoire · Published 19/11/2019 Sénat. Compte-rendu intégral du débat parlementaire pendant la séance du 24 novembre 1977 [CNSMD Lyon]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 19/11/2019 par Comité d'histoire · Published 19/11/2019 Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°160 sur le projet de loi de finances pour 2014, rapporté par les sénateurs MM. Philippe Nachbar et Vincent Eblé [ENP Arles]
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fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 19/11/2019 par Comité d'histoire · Published 19/11/2019 Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°74 sur le projet de loi de finances pour 2004, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar [ENP Arles]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 19/11/2019 par Comité d'histoire · Published 19/11/2019 Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°69 sur le projet de loi de finances pour 2003, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar [ENP Arles]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 19/11/2019 par Comité d'histoire · Published 19/11/2019 Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°87 sur le projet de loi de finances pour 1997, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar [ENP Arles]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 19/11/2019 par Comité d'histoire · Published 19/11/2019 Sénat. Commission des finances. Rapport général n°86 sur le projet de loi de finances pour 1997 [ENP Arles]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles. Avis n°1199 sur le projet de loi de finances pour 2009, rapporté par le député M. Marcel Rogemont [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles. Avis n°1968 sur le projet de loi de finances pour 2010, rapporté par le député M. Marc Bernier [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles. Avis n°252 sur le projet de loi de finances pour 2013, rapporté par le député M. Gérald Darmamin [Philharmonie]
fonds / Grands travaux culturels / ISAD(G) 22/03/2019 par Comité d'histoire · Published 22/03/2019 · Last modified 12/11/2019 Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles. Avis n°2261 sur le projet de loi de finances pour 2015, rapporté par la députée Mme Sophie Dessus [Philharmonie]
