Ministère de l’Équipement. Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale [La Défense] [1/4]
Référence | 2016-233183 |
Intitulé | Ministère de l’Équipement Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale |
Dates extrêmes | 1967-2013 |
Niveau de description | fonds |
Nom du producteur | Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale |
Historique de la conservation |
Le fonds est conservé au Ministère de la Transition écologique et solidaire. |
Présentation du contenu | Article 2016-233183/B001 : Convention domaniale : dossier toit de l’Arche. 2003-2013 Article 2016-233183/B002 : Convention domaniale : Crédit-bail avec l’EPAD Société d’économie mixte nationale Tête-Défense Opération Tête-Défense Nord, La Grande Arche Paroi Sud : Règlement de copropriété du 19 février 1986.DEXIA. Article 2016-233183/B003 : Convention domaniale : actes de vente de l’Arche paroi sud. 1986-1990 Article 2016-233183/B004 : Convention domaniale : levée des crédits-bail de l’Arche: dossier technique amiante, acte (2005-2012). Taxes foncières EPAD (1992-2007). Taxes sur les bureaux (2004-2012). Article 2016-233183/B005 : Convention domaniale : gestion des possessions du ministère. Avenue de Suffren : bail, attestation de vente, avenant (1998-2008). Voie Georges Hutin: convention (1986). Image de l’Arche: conventions, correspondance, avis juridique (1999-2000). Rue Lecourbe: convention, fonds de dossier (2009-2013). Léon Bollee : convention, cahier des prescriptions spéciales pour les travaux de bâtiments, arrêté portant changement d’utilisation d’un ensemble immobilier situé à Paris 13e (1967-1992). Rue du général Camou: bail (2010) Article 2016-233183/B008 : Convention domaniale : convention d’occupation Arche(1989). Toit de la Grande Arche (1988-1989). grande Arche, documents sur les espaces dédiés à la Ville de Puteaux (1989-2013). Travaux du toit de la Grande Arche (1991-2004). Correspondance concernant le toit de la Grande Arche (1995-2013). 1988-2013 Article 2016-233183/B014 : Dossier de contentieux : contentieux Marbre de l’Arche Tome 1(1999-2000) et 2 (2001-2006). 1999-2006 |
Instruments de recherche | Aucun instrument de recherche pour ce fonds. |
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[sommaire]
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mjenner (26 octobre 2017). Ministère de l’Équipement. Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale [La Défense] [1/4]. Guides des sources. Consulté le 17 juillet 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/panl