Ministère de l’Équipement. Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale [La Défense] [2/4]
Référence | 2016-126690 |
Intitulé | Ministère de l’Équipement Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale |
Dates extrêmes | 2009-2012 |
Niveau de description | fonds |
Nom du producteur | Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale |
Historique de la conservation |
Le fonds est conservé au Ministère de la Transition écologique et solidaire. |
Présentation du contenu | Article 2016-126690/B001 : Marchés publics (offres retenues) : marché n° 07-00910- Travaux de réfection des étanchéités du belvédère de la grande Arche- ETANCHECO (titulaire) – 94160 SAINT MANDé- ARNAUD VRD (sous traitant) – 78500 Sartrouville- SEL ETANCHE (sous traitant) – 94120 Fontenoy sous bois – Programme 0217-02/32 – Titre 5 Catégorie 51*Pièces administratives – Acte d’engagement (AE)+ Fiche récapitulative + EXE 4-5-6- Ordre de service n°9 + Décision de prolongation de délai. |
Instruments de recherche | Aucun instrument de recherche pour ce fonds. |
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mjenner (26 octobre 2017). Ministère de l’Équipement. Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale [La Défense] [2/4]. Guides des sources. Consulté le 17 juillet 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/panm