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Ministère de l’Équipement. Délégation à l’action foncière et immobilière [La Défense] [1/8]

Référence 2016-125456
Intitulé Ministère de l’Équipement
Délégation à l’action foncière et immobilière
Dates extrêmes 2013-2014
Niveau de description fonds
Nom du producteur Délégation à l’action foncière et immobilière
Historique de la conservation
Le fonds est conservé au Ministère de la Transition écologique et solidaire.
Présentation du contenu Article 2016-125456/B001 :
Marchés de travaux (offres retenues) :
Marche bail emphytéotique administratif de l’arche de la défense: eiffage
Phase d.p.c (dpc) demande de permis de construire: 2 dossiers (1/2 et 2/2)
Phase d.p.c: dossier i.g.h (igh)
Dossier i.c.p.e: déclarations icpe


Article 2016-125456/B002 :
Marchés de travaux (offres retenues) :
Marche bail emphytéotique administratif de l’arche de la défense: eiffage
Dossier d.p.c “dossier pour relecture” 1/2 et 2/2
Dossier dpc / dossier i.g.h
Dossier permis de démolir
Dossier p.c.m (pc initial: 092 062 14 d 0041) doc 1/2 et 2/2


Article 2016-125456/B003 :
Marchés de travaux (offres retenues) :
Marche bail emphytéotique administratif de l’arche de la défense: eiffage (dossier des copies ministère)
Dossier p.c.m (pc initial: 092 062 14 d 0041) doc i.g.h
Instruments de recherche Aucun instrument de recherche pour ce fonds.

 

[voir les autres fonds sur la Défense]
[sommaire]


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mjenner (25 octobre 2017). Ministère de l’Équipement. Délégation à l’action foncière et immobilière [La Défense] [1/8]. Guides des sources. Consulté le 14 janvier 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pals