Ministère de l’Équipement. Délégation à l’action foncière et immobilière [La Défense] [5/8]
| Référence | 2016-124482 |
| Intitulé | Ministère de l’Équipement Délégation à l’action foncière et immobilière |
| Dates extrêmes | 2013-2014 |
| Niveau de description | fonds |
| Nom du producteur | Délégation à l’action foncière et immobilière |
| Historique de la conservation |
Le fonds est conservé au Ministère de la Transition écologique et solidaire. |
| Présentation du contenu | Article 2016-124482/B001 : Marchés de travaux (offres retenues) : Marche de rénovation / restructuration de la grande arche: offre retenue Objet: Bail emphytéotique administratif sur les propriétés de l’Etat dans l’Arche de la Défense et d’un contrat civil en retour portant sur tout ou parties desdites propriétés. Date: 23.09.2013 Procédure n°012.13 Candidat: eiffage Offre initiale: Boite n°1 Proposition financière (2 classeurs) Proposition juridique (4 classeurs) Proposition technique (2 classeurs), dce initiale Article 2016-124482/B002 : Marchés de travaux (offres retenues) : Marche de rénovation / restructuration de la grande arche: offre retenue Objet: Bail emphytéotique administratif sur les propriétés de l’Etat dans l’Arche de la Défense et d’un contrat civil en retour portant sur tout ou parties desdites propriétés. Date: 23.09.2013 Procédure n°012.13 Candidat: eiffage Offre initiale: boite n°2 Proposition technique:-pièces graphiques (hors-format)-pièces écrites (hors-format) Article 2016-124482/B003 : Marchés de travaux (offres retenues) : Marche de rénovation / restructuration de la grande arche: offre retenue Objet: Bail emphytéotique administratif sur les propriétés de l’Etat dans l’Arche de la Défense et d’un contrat civil en retour portant sur tout ou parties desdites propriétés. Date: 23.09.2013 Procédure n°012.13 Candidat: eiffage Offre initiale: Boite n°3 proposition technique:-pièces graphiques (2 classeurs)-pièces écrites (2 classeurs)-note financière / note juridique (1 classeur). Article 2016-124482/B004 : Marchés de travaux (offres retenues) : Marche de rénovation / restructuration de la grande arche: offre retenue Objet: Bail emphytéotique administratif sur les propriétés de l’Etat dans l’Arche de la Défense et d’un contrat civil en retour portant sur tout ou parties desdites propriétés. Date: 23.09.2013 Procédure n°012.13 Candidat: eiffage Offre initiale: boite n°4 proposition technique:-pièces graphiques (1 classeur)-cadre de réponse (2 classeurs)-pièces écrites (1 classeur)-note financière / note juridique / bea-becr commentés (1 classeur)-proposition juridique (1 classeur). Article 2016-124482/B005 : Marchés de travaux (offres retenues) : Marche de rénovation / restructuration de la grande arche: offre retenue Offre originale: boite n°5-dossier de candidature originale de début 2013 de eiffage (classeur) + documentation + notes de présentation + cd-pièces graphiques hors format++ programme fonctionnel et technique (artelia): 3 exemplaires |
| Instruments de recherche | Aucun instrument de recherche pour ce fonds. |
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[sommaire]
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mjenner (25 octobre 2017). Ministère de l’Équipement. Délégation à l’action foncière et immobilière [La Défense] [5/8]. Guides des sources. Consulté le 13 janvier 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/palw