Ministère de l’Équipement. Délégation à l’action foncière et immobilière [La Défense] [7/8]
| Référence | 2016-123999 |
| Intitulé | Ministère de l’Équipement Délégation à l’action foncière et immobilière |
| Dates extrêmes | 2013 |
| Niveau de description | fonds |
| Nom du producteur | Délégation à l’action foncière et immobilière |
| Historique de la conservation |
Le fonds est conservé au Ministère de la Transition écologique et solidaire. |
| Présentation du contenu | Article 2016-123999/B002 : Marché de travaux (offres non retenues) : bail emphytéotique administratif / restructuration de l’Arche de la Défense : Offre final (20.03.2014) Candidat de marché : Offre initiale : 1. Proposition technique : pièces graphiques 1/2 et 2/2 (hors format) 2. Proposition juridique Offre finale : 1. Offre technique : pièces écrites 1/2 et 2/2 (2 classeurs) 2. Offre juridique, 3. Offre financière 4. Offre variante. |
| Instruments de recherche | Aucun instrument de recherche pour ce fonds. |
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[sommaire]
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mjenner (25 octobre 2017). Ministère de l’Équipement. Délégation à l’action foncière et immobilière [La Défense] [7/8]. Guides des sources. Consulté le 13 janvier 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/paly