Ressources numériques en sciences humaines et sociales OpenEdition Nos plateformes OpenEdition Books OpenEdition Journals Hypothèses Calenda Bibliothèques OpenEdition Freemium Suivez-nous

Ministère de l’Équipement. Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale [La Défense] [4/4]

Référence 2016-001806
Intitulé Ministère de l’Équipement
Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale
Dates extrêmes 1990-1991
Niveau de description fonds
Nom du producteur Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale
Historique de la conservation
Le fonds est conservé au Ministère de la Transition écologique et solidaire.
Présentation du contenu Article 2016-001806/B002 :
Dossier de contentieux : assignation décennale : corrosion des aluminiums des fenêtres et embuage des fenêtres de la paroi sud de la grande Arche. Tome 1 et 2.
2000-2007
Instruments de recherche Aucun instrument de recherche pour ce fonds.

 

[voir les autres fonds sur la Défense]
[sommaire]


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mjenner (26 octobre 2017). Ministère de l’Équipement. Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale [La Défense] [4/4]. Guides des sources. Consulté le 17 juillet 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pano