Ministère de l’Équipement. Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale [La Défense] [4/4]
Référence | 2016-001806 |
Intitulé | Ministère de l’Équipement Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale |
Dates extrêmes | 1990-1991 |
Niveau de description | fonds |
Nom du producteur | Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale |
Historique de la conservation |
Le fonds est conservé au Ministère de la Transition écologique et solidaire. |
Présentation du contenu | Article 2016-001806/B002 : Dossier de contentieux : assignation décennale : corrosion des aluminiums des fenêtres et embuage des fenêtres de la paroi sud de la grande Arche. Tome 1 et 2. 2000-2007 |
Instruments de recherche | Aucun instrument de recherche pour ce fonds. |
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[sommaire]
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mjenner (26 octobre 2017). Ministère de l’Équipement. Bureau de la programmation et de l’analyse de gestion des moyens de fonctionnement de l’administration centrale [La Défense] [4/4]. Guides des sources. Consulté le 17 juillet 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pano