Ministère de l’Équipement. Mission du Patrimoine immobilier [La Défense]

Référence 2016-075524
Intitulé Ministère de l’Équipement
Mission du Patrimoine immobilier
Dates extrêmes 1967-2013
Niveau de description fonds
Nom du producteur Mission du Patrimoine immobilier
Historique de la conservation
Le fonds est conservé au Ministère de la Transition écologique et solidaire.
Présentation du contenu Article 2016-075524/B003
Suivi de projet :
dossier 21 : tableau général des propriétés de l’Etat (t.g.p.e)
21.02 : suivi des mises a jour du tgpe
21.02.04 : code t.g.p.e. des services attributaires
21.02.05 : Envoi périodiques des fiches t.g.p.e.
dossier 22 : gestion domaniale
22.01 : patrimoine francilien (gestion réalisations)
22.01.01 : La Défense
22.01.01: Arche de la défense
22.01.02: toit de l’arche
22.01.03: tour Pascal B
22.01.02: Saint-Germain
22.01.02.01 Roquelaure
22.01.02.02 le play
22.01.02.03 Saint Germain
22.01.03 Borromee
22.01.04 cité Descartes
22.01.05 convention-heliport
22.01.06 domaine de Jardy
22.01.07 domaine de Versailles*
22.01.08 Fontenoy.
1990-2005
Instruments de recherche Aucun instrument de recherche pour ce fonds.

 

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