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Ministère de l’Équipement. Bureau des marchés [La Défense] [8/8]

Référence 2016-005023
Intitulé Ministère de l’Équipement
Bureau des marchés
Dates extrêmes 2010-2011
Niveau de description fonds
Nom du producteur Bureau des marchés
Historique de la conservation
Le fonds est conservé au Ministère de la Transition écologique et solidaire.
Présentation du contenu Article 2016-005023/B004 :
Marché, accord-cadre, dialogue compétitif notifié (offre retenue) : marché n°2011.1200014960
Procédure n°048/11
Catégorie d’achat: Services
CCAG visé: CCAG/FCS
Type de procédure: Procédure appel d’offres des articles 35-I-1 et 66
Marché mixte forfaitaire et à bons de commande sans minimum ni maximum.
Service prescripteur: SG/SPSSI/ATL/ATL3.1
Objet: Prestations de maintenance préventive et curative, avec obligation de résultat, et le dépannage des ascenseurs panoramiques et de deux élévateurs pour personnes à mobilité réduite du toit de la Grande Arche du MEDDTL
Titulaire: OTIS
Date de notification (DN): 23.11.2011
Durée: 12 mois (3 fois reconductible / max 48mois)
Montant HT: 199200e et 64428e pour les deux parties forfaitaires
Instruments de recherche Aucun instrument de recherche pour ce fonds.

 

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[sommaire]


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mjenner (24 octobre 2017). Ministère de l’Équipement. Bureau des marchés [La Défense] [8/8]. Guides des sources. Consulté le 14 janvier 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pala