Ministère de l’Équipement. Bureau des marchés [La Défense] [8/8]
| Référence | 2016-005023 |
| Intitulé | Ministère de l’Équipement Bureau des marchés |
| Dates extrêmes | 2010-2011 |
| Niveau de description | fonds |
| Nom du producteur | Bureau des marchés |
| Historique de la conservation |
Le fonds est conservé au Ministère de la Transition écologique et solidaire. |
| Présentation du contenu | Article 2016-005023/B004 : Marché, accord-cadre, dialogue compétitif notifié (offre retenue) : marché n°2011.1200014960 Procédure n°048/11 Catégorie d’achat: Services CCAG visé: CCAG/FCS Type de procédure: Procédure appel d’offres des articles 35-I-1 et 66 Marché mixte forfaitaire et à bons de commande sans minimum ni maximum. Service prescripteur: SG/SPSSI/ATL/ATL3.1 Objet: Prestations de maintenance préventive et curative, avec obligation de résultat, et le dépannage des ascenseurs panoramiques et de deux élévateurs pour personnes à mobilité réduite du toit de la Grande Arche du MEDDTL Titulaire: OTIS Date de notification (DN): 23.11.2011 Durée: 12 mois (3 fois reconductible / max 48mois) Montant HT: 199200e et 64428e pour les deux parties forfaitaires |
| Instruments de recherche | Aucun instrument de recherche pour ce fonds. |
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[sommaire]
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mjenner (24 octobre 2017). Ministère de l’Équipement. Bureau des marchés [La Défense] [8/8]. Guides des sources. Consulté le 14 janvier 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pala