Ministère de l’Équipement. Sous-direction des organismes constructeurs [La Défense]
| Référence | 99.7253 |
| Intitulé | Ministère de l’Équipement Sous-direction des organismes constructeurs |
| Dates extrêmes | 1994-1995 |
| Niveau de description | fonds |
| Nom du producteur | Sous-direction des organismes constructeurs |
| Historique de la conservation |
Le fonds est conservé au Ministère de la Transition écologique et solidaire. |
| Présentation du contenu | Article 99.7253.021 : Organisme constructeur : dossier financier : SA de l’arche : conseils d’administration courriers. |
| Instruments de recherche | Aucun instrument de recherche pour ce fonds. |
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[sommaire]
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mjenner (26 octobre 2017). Ministère de l’Équipement. Sous-direction des organismes constructeurs [La Défense]. Guides des sources. Consulté le 4 décembre 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pan6