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Ministère de l’Équipement. Bureau de la gestion technique du parc immobilier [La Défense] [2/5]

Référence 99,1269
Intitulé Ministère de l’Équipement
Bureau de la gestion technique du parc immobilier
Dates extrêmes 1985
Niveau de description fonds
Nom du producteur Bureau de la gestion technique du parc immobilier
Historique de la conservation
Le fonds est conservé au Ministère de la Transition écologique et solidaire.
Présentation du contenu Article 99.12690.056 :
Plan : Plan I.01 ; I.02; I.03; I.04; I.05; I.06; I.07; Permis de construire Colline Sud ; Permis de construire Arche ; Avenant n°1 au marché 89 21 024 00 223 75 01 ; PSY Aa 0022 ; PV de la commission d’ouverture des plis (7 juin 1989) ; Demande de permis de construire (5 octobre 1988) ; Déclaration des installations classées (30 septembre 1988) ; Promesse synallagmatique de vente colline sud (7 novembre 1988) ; Reconnaissance de sols Rapport SBS affaire 88.135 services lourds Nanterre ; Plan PEO (ARC10 ; ARC002c; ARC004a; ARC 11A;ARC11B; ARC11C;ARC 12A; ARC12B; ARC12c; ARC12D; ARC22; 3 plans ” batiment annexe station service ” (implantation + studio laverie + rectoire); Plan Segex n° 910 384 IL 01 ; Segex n°910 384 D03; Segex n° 910 384 EL0; segex n° 910 384 EL03.
Article 99.12690.061 :
Plans : Chemise ” aménagement des services sociaux collines ” sud ” plot I ” plans n° 121 9016-D02 ; 121 9016-D03 ; 121 9016-A101 ; 121 9016-D04 ; 121 9016-D05 ; 121 9016-D06 ; 50.1DOE DG SCH 013A ; 50.1DOE DG SCH 014A ; 50.1 DOE DG SCH 015 ; 50.1DOE DG SCH 016 A ; 50.1 DOE DG SCH 017 A ; 50.1 DOE DG SCH 018 A); ” étude de la gestion technique centralisée des équipements de la patte sud de l’arche téte défense du plot I et des collines sud ” marché n°6577 : annexes ; ” étude de la gestion technique centralisée des équipements de la patte sud de l’arche téte défense du plot I et des collines sud ” marché n°6577 : rapport ; ” étude de l’adéquation des équipements électriques de la patte sud de l’arche téte défense et de la colline sud aux besoins du MEL ” commande 5500 : annexes “.
Instruments de recherche Aucun instrument de recherche pour ce fonds.

 

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Auteur/autrice


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mjenner (26 octobre 2017). Ministère de l’Équipement. Bureau de la gestion technique du parc immobilier [La Défense] [2/5]. Guides des sources. Consulté le 4 décembre 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pan2