Ministère de la Culture et de la Communication. Inspection générale de l’administration des affaires culturelles [BnF] [1/3]

Référence FR AN 20090135/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication,
Inspection générale de l’administration des affaires culturelles
Dates extrêmes 2002-2007
Niveau de description Fonds
Importance matérielle 5 m.l.
Nom du producteur Inspection générale de l’administration des affaires culturelles
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives Nationales.
Présentation du contenu Ce fonds regroupe les rapports de l’I.G.A.C.
Article 20090135/4 : Le rapport n°2003-11 rédigés par Yves Klein et Danielle Oppetit, Pré-rapport d’audit de la Bibliothèque nationale de France en vue de la préparation d’un contrat d’objectifs de moyens.
Article 20090135/5 : Le rapport n°2003-36, rédigés par René Klein et Danielle Oppetit, Rapport d’audit de la BNF en vue de la préparation d’un contrat d’objectifs et de moyens.
Condition d’accès En application du code du patrimoine, les rapports d’inspection de l’inspection générale de l’administration des affaires culturelles sont librement communicables.
Sont néanmoins soumis à un délai de libre communicabilité de 50 ans les rapports suivants :
– rapport n°2007-35
– rapport n° 2007-38
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2009:
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_028761
Sources complémentaires Le rapport n°1996-25 rédigé par Jacqueline Denoyel, Quelques problèmes à résoudre dans le cadre du programme audiovisuel de la bibliothèque nationale de France est disponible à l’I.G.A.C.

 

[voir les autres fonds sur la Bibliothèque nationale de France]
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