Ministère de la Culture et de la Communication. Inspection générale de l’administration des affaires culturelles [BnF] [2/3]

Référence FR AN 20060374/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication,
Inspection générale de l’administration des affaires culturelles
Dates extrêmes 1970-2004
Niveau de description Fonds
Importance matérielle 28 m.l.
Nom du producteur Inspection générale de l’administration des affaires culturelles
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives Nationales.
Présentation du contenu Les archives de ce fonds ont été versées par une douzaine d’inspecteurs de l’IGAAC, concernant ainsi des sujets variés (de comités d’hygiène et de sécurité aux fouilles archéologiques). Les documents restent cependant de même nature, ayant pour objectif de permettre l’élaboration d’un rapport.
Articles 20060374/80-83 : Outre des documents d’ordre général concernant la BNF, ces articles contiennent deux rapports de l’IGAC, un de Dominique Jamet, président de la bibliothèque de Franc (Rapport sur la bibliothèque de France,1993) et un d’Olivier Sichel, Jérome Gatier, Thierry Wahl et Véronique Hespel, inspecteurs des finances et Christian Pattyn, inspecteur général de l’administration (Rapport d’enquête sur les coûts de fonctionnement de la BNF, 1996).
1988-1996
Condition d’accès Le fonds 20060374/ est soumis à un délai de libre communicabilité de 30 ans selon les règles du protocoles de remise des archives ministérielles, à l’exception des documents publiés dont la communication est immédiate.
Les articles 1 à 4, 8 à 17, 30 à 32, 34 à 37, 39, 41 à 58, 66, 67, 69 à 77, 79 à 83, 88, 90, 94, 95, 98 à 103, 112 à 118, 120 à 127 sont librement communicable dans un délai de 60 ans, en raison de la présence de données personnelles dans ses documents.
Instruments de recherche Répertoire numérique du fonds 20060374/ consultable au Comité d’Histoire et à la Mission des archives du Ministère de la Culture et de la Communication (non disponible en ligne).
Sources complémentaires Le rapport n°1996-25 rédigé par Jacqueline Denoyel, Quelques problèmes à résoudre dans le cadre du programme audiovisuel de la bibliothèque nationale de France est disponible à l’I.G.A.C.

 

[voir les autres fonds sur la Bibliothèque nationale de France]
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