Arrêts et rapports produits dans le cadre du contrôle des comptes et de la gestion des organismes et établissements publics [Musée du Louvre]
| Référence | FR AN 20160541/ |
| Intitulé | Arrêts et rapports produits dans le cadre du contrôle des comptes et de la gestion des organismes et établissements publics |
| Dates extrêmes | 1953-2002 |
| Niveau de description | dossier |
| Importance matérielle | 204,29 mètres linéaires |
| Nom du producteur | Cour des comptes |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Arrêts et rapports de la Cour des Comptes. Article 20160541/406 Rapport 90-811: l’Établissement public du Grand Louvre. Rapport 91-275-0 : Comptes de l’Établissement public du Grand Louvre. Exercices 1983-1989. Article 20160541/627 Rapport 99-547-0 : Rapport à fin d’arrêt sur les comptes et la gestion de l’Établissement public du Grand Louvre. Exercices 1990 à 1998. Rapport 2000-446-0 : Rapport à fin d’examen des réponses à un RCP sur les comptes et la gestion de l’Établissement public du Grand Louvre. Exercices 1990 à 1998. |
| Conditions d’accès | Les contrôles de la Cour des Comptes sont consultables dans un délai de 75 ans. Les demandes de consultation par dérogation à ce délai sont possibles. |
| Conditions d’utilisation | Sous réserve des droits des auteurs et des ayants droit, et des règles de réutilisation des données publiques. |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2016 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_055390 |
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[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
chmc1 (1 octobre 2017). Arrêts et rapports produits dans le cadre du contrôle des comptes et de la gestion des organismes et établissements publics [Musée du Louvre]. Guides des sources. Consulté le 4 décembre 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/paa4