Service des marchés de l’Établissement public du Grand Louvre [Musée du Louvre]
Référence | FR AN 20130438/ |
Intitulé | Service des marchés de l’Établissement public du Grand Louvre |
Dates extrêmes | 1986-1994 |
Niveau de description | Fonds |
Importance matérielle | 1,30 mètres linéaires |
Nom du producteur | Établissement public du Grand Louvre |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
Présentation du contenu | Il s’agit de conventions et de contrats signés par l’EPGL sur les constructions et travaux d’aménagement et de rénovations, d’occupations et installations provisoires, locations et sous-locations de locaux, cession de droits d’auteurs, productions audiovisuelles, expositions et manifestations culturelles. Des conventions ou contrats non signés par l’ensemble des parties ont pu être conservés en l’absence du contrat définitif. |
Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2013 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_050897 |
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