Service des marchés de l’Établissement public du Grand Louvre [Musée du Louvre]

Référence FR AN 20130438/
Intitulé Service des marchés de l’Établissement public du Grand Louvre
Dates extrêmes 1986-1994
Niveau de description Fonds
Importance matérielle 1,30 mètres linéaires
Nom du producteur Établissement public du Grand Louvre
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Il s’agit de conventions et de contrats signés par l’EPGL sur les constructions et travaux d’aménagement et de
rénovations, d’occupations et installations provisoires, locations et sous-locations de locaux, cession de droits
d’auteurs, productions audiovisuelles, expositions et manifestations culturelles. Des conventions ou contrats non signés par l’ensemble des parties ont pu être conservés en l’absence du contrat définitif.
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2013 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_050897

 

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