Ministère de la Culture et de la Communication. Établissement public de maîtrise d’ouvrage des travaux culturels [Musée du Louvre] [11/16]

Référence FR AN 20070672/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication
Établissement public de maîtrise d’ouvrage des travaux culturels
Dates extrêmes 1983-2005
Niveau de description Fonds
Nom du producteur Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Établissement public du Grand Louvre.
Articles 20070672/1-5
Élaboration du budget.
Articles 20070672/6-69
Marchés
Articles 20070672/70-88
Affaires juridiques et contentieuses : redressements et liquidations judiciaires, sinistres, contentieux.
Conditions d’accès Ce fonds est conservé sur le site des Archives Nationales de Fontainebleau. En raison de la mise sous protection du site en 2014, ce fonds n’est pas accessible.
Instruments de recherche Le répertoire numérique n’est pas disponible sur la SIV

 

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chmc1 (2017, 1 octobre). Ministère de la Culture et de la Communication. Établissement public de maîtrise d’ouvrage des travaux culturels [Musée du Louvre] [11/16]. Guides des sources. Consulté le 18 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/pa9e

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