Ministère de la Culture et de la Communication. Établissement public de maîtrise d’ouvrage des travaux culturels [Musée du Louvre] [11/16]
| Référence | FR AN 20070672/ |
| Intitulé | Ministère de la Culture et de la Communication Établissement public de maîtrise d’ouvrage des travaux culturels |
| Dates extrêmes | 1983-2005 |
| Niveau de description | Fonds |
| Nom du producteur | Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Établissement public du Grand Louvre. Articles 20070672/1-5 Élaboration du budget. Articles 20070672/6-69 Marchés Articles 20070672/70-88 Affaires juridiques et contentieuses : redressements et liquidations judiciaires, sinistres, contentieux. |
| Conditions d’accès | Ce fonds est conservé sur le site des Archives Nationales de Fontainebleau. En raison de la mise sous protection du site en 2014, ce fonds n’est pas accessible. |
| Instruments de recherche | Le répertoire numérique n’est pas disponible sur la SIV |
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[sommaire]
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chmc1 (1 octobre 2017). Ministère de la Culture et de la Communication. Établissement public de maîtrise d’ouvrage des travaux culturels [Musée du Louvre] [11/16]. Guides des sources. Consulté le 11 septembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pa9e