Ministère de la Culture et de la Communication. Établissement public du Grand Louvre. Marchés soldés [Musée du Louvre] [5/5]

Référence FR AN 19970077/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication
Établissement public du Grand Louvre.
Marchés soldés
Dates extrêmes 1984-1990
Niveau de description Fonds
Nom du producteur Établissement public du Grand Louvre
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Ce versement comporte essentiellement des dossiers de marchés soldés de la première phase de travaux.
Chaque dossier contient : acte d’engagement, cahier des clauses administratives générales (CCAG), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCPA), décompte du prix global et forfaitaire (DPGF), demande de paiement, situations de travaux (ou situation de services), rejets de paiement, ordres de services, décision de poursuivre, PV de réception des travaux, quitus prorata, décompte général définitif (DGD), plans. Les 2 premiers chiffres du numéro de marché représentent l’année de constitution de ce dernier.
Articles 19970077/1-56
Conditions d’accès Ce fonds est conservé sur le site des Archives Nationales de Fontainebleau.
En raison de la mise sous protection du site en 2014, ce fonds n’est pas accessible.
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 1997 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_009299

 

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chmc1 (2017, 30 septembre). Ministère de la Culture et de la Communication. Établissement public du Grand Louvre. Marchés soldés [Musée du Louvre] [5/5]. Guides des sources. Consulté le 18 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/pa8u

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