École municipale des Beaux-Arts d’Orléans. Fonds des diplômes, certificats et brevets
| Référence | 24 S |
| Niveau de description | Fonds d’archives |
| Intitulé | Collection de diplômes, certificats, brevets |
| Dates extrêmes | 1895-1936 |
| Nom des principaux producteurs | Archives municipales d’Orléans |
| Importance matérielle | 7 articles |
| Langue des documents | français |
| Historique de la conservation |
Archives municipales d’Orléans |
| Localisation physique | Archives municipales d’Orléans 5, Rue Fernand Rabier 45000 Orléans |
| Conditions d’accès | Selon la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008. Sous forme originale, en salle de lecture des Archives municipales. |
| Conditions d’utilisation | Reproduction sur autorisation du responsable de salle de lecture. La réutilisation est soumise à autorisation de la Ville d’Orléans. |
| Existence de copies | Néant |
| Localisation des originaux | Archives municipales d’Orléans |
| Modalités d’entrée | Achats et dons |
| Historique du producteur | Les Archives municipales d’Orléans ont acquis par le biais de dons ou d’achats des diplômes, certificats ou brevets relatifs à des Orléanais ou à des organismes locaux. En 2012, il a été décidé de regrouper ces documents épars afin de constituer une collection. |
| Historique de la conservation | Jusqu’à l’entrée dans les collections des Archives municipales, les modalités de conservation des différentes pièces sont inconnues |
| Évaluation, tris et éliminations | Aucune élimination pratiquée |
| Mode de classement | Classement dans l’ordre d’entrée des documents |
| Accroissement | Fonds ouvert |
| Présentation du contenu | 24 S 6 : École municipale des Beaux-Arts, cours d’architecture. – Diplôme du 2e prix attribué à Jean Dumont (sans date).+ diplôme aux armes de la Ville d’Orléans et de l’École des Beaux-Arts.+ au verso : décor peint. |
| Copyright | © Archives municipales d’Orléans |
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chmc1 (18 mai 2016). École municipale des Beaux-Arts d’Orléans. Fonds des diplômes, certificats et brevets. Guides des sources. Consulté le 15 février 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p97r