Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°74 sur le projet de loi de finances pour 2005 [BnF]

Référence Rapport général n°74
Intitulé Sénat
Commission des Finances

Rapport général n°74 sur le projet de loi de finances pour 2005
Dates extrêmes 25/11/2004
Niveau de description pièce
Importance matérielle 98 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat
Présentation du contenu Rapport général n°87 sur le projet de loi de finances pour 2002, rapporté par le sénateur M. Yann GAILLARD,
Tome III annexe 6
La Bibliothèque nationale de France est abordée p.76
Instruments de recherche Le rapport est disponible en ligne

 

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chmc1 (2017, 16 septembre). Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°74 sur le projet de loi de finances pour 2005 [BnF]. Guides des sources. Consulté le 18 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/pa3a

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