Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°78 sur le projet de loi de finances pour 1996 (BnF]
Référence | Avis n°78 |
Intitulé | Sénat Commission des affaires culturelles Avis n°78 sur le projet de loi de finances pour 1996 |
Dates extrêmes | 21/11/1995 |
Niveau de description | pièce |
Importance matérielle | 49 pages |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
Présentation du contenu | Avis n°78 sur le projet de loi de finances pour 1996, rapporté par le sénateur M. Philippe NACHBAR. La Bibliothèque nationale de France est traitée p.41 |
Instruments de recherche | L’avis est disponible en ligne |
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