Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°80 sur le projet de loi de finances pour 1995 [BnF]
Référence | Avis n°80 |
Intitulé | Sénat Commission des affaires culturelles Avis n°80 sur le projet de loi de finances pour 1995 |
Dates extrêmes | 22/11/1994 |
Niveau de description | pièce |
Importance matérielle | 39 pages |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
Présentation du contenu | Avis n°80 sur le projet de loi de finances pour 1995, rapporté par le sénateur M. Michel MIROUDOT. La Bibliothèque nationale de France est traitée p.30 |
Instruments de recherche | L’avis est disponible en ligne |
[voir les autres fonds sur la Bibliothèque nationale de France]
[sommaire]