Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°86 sur le projet de loi de finances pour 1991 [BnF]

Référence Avis n°86
Intitulé Sénat
Commission des affaires culturelles

Avis n°86 sur le projet de loi de finances pour 1991
Dates extrêmes 21/11/1990
Niveau de description pièce
Importance matérielle 50 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat
Présentation du contenu Avis n°86 sur le projet de loi de finances pour 1991, rapporté par le sénateur M. Michel MIROUDOT.
La Bibliothèque nationale de France est traitée aux pages 8, 31, 41 et 46.
Instruments de recherche L’avis est disponible en ligne

 

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