Arrêts et rapports produits dans le cadre du contrôle des comptes et de la gestion des organismes et établissements publics [Musée d’Orsay]
| Référence | FR AN 20160541/ |
| Intitulé | Arrêts et rapports produits dans le cadre du contrôle des comptes et de la gestion des organismes et établissements publics |
| Dates extrêmes | 1953-2002 |
| Niveau de description | dossier |
| Importance matérielle | 204.29 m.l. |
| Nom du producteur | Cour des comptes |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Il s’agit de dossiers produits par les chambres de la Cour des comptes. Ils sont composés des rapports de contrôle, des conclusions du parquet et des éventuels arrêts. Article 20160541/196 Dossier 82-679 sur l’Établissement public du Musée d’Orsay Article 20160541/418 Dossier 92-301-0 sur l’Établissement public du Musée d’Orsay. Exercices 1981-1987. Article 20160541/471 Rapport 94-450-0 à fin de second arrêt sur les comptes de l’Établissement public du Musée d’Orsay. Exercices 1981-1987. Article 20160541/474 Rapport 94-540-0 sur la gestion du Musée d’Orsay. Exercices 1987-1993. Article 20160541/479 95-019-0 et 95-019-1 Rapport complémentaire sur la gestion du Musée d’Orsay – gestion de fait – Exercices 1987-1994. |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2016 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_055390 |
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[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
chmc1 (4 juin 2017). Arrêts et rapports produits dans le cadre du contrôle des comptes et de la gestion des organismes et établissements publics [Musée d’Orsay]. Guides des sources. Consulté le 21 janvier 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9z6