Assemblée nationale. Commission des finances. Rapport n° 2857 sur le projet de loi de finances pour 2011 [Musée d’Orsay]
| Référence | Rapport n° 2857 |
| Intitulé | Assemblée nationale Commission des Finances Rapport n° 2857 sur le projet de loi de finances pour 2011 |
| Dates extrêmes | 14/10/2010 |
| Niveau de description | pièce |
| Importance matérielle | 64 pages |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale |
| Présentation du contenu | Rapport n° 2857 sur le projet de loi de finances pour 2011, présenté par le député M. Nicolas PERRUCHOT, Culture annexe n°9 « Patrimoines » |
| Instruments de recherche | Le rapport est disponible en ligne |
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chmc1 (22 mai 2017). Assemblée nationale. Commission des finances. Rapport n° 2857 sur le projet de loi de finances pour 2011 [Musée d’Orsay]. Guides des sources. Consulté le 4 décembre 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9y6