Ministère de l’Économie et des Finances. Direction du Budget [Musée d’Orsay]
| Référence | FR CAEF PH037/95 |
| Intitulé | Ministère de l’Économie et des Finances Direction du Budget Bureau 3C |
| Dates extrêmes | 1978-1992 |
| Niveau de description | fonds |
| Importance matérielle | 25 cartons |
| Nom du producteur | Direction du Budget |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Centre des Archives Économiques et Financières |
| Présentation du contenu | Les archives comprennent les documents issus des travaux préparatoires, les projets de textes et les textes définitifs des lois de finances pour la période 1959-1985, et des dossiers relatifs à l’élaboration des budgets de divers organismes. Article PH037/95-0020 Article regroupant pour le Musée d’Orsay des comptes financiers concernant l’Établissement Public du Musée d’Orsay et le décret portant sa dissolution. Article PH037/95-0022 Dossier sur l’approbation du compte financier de l’Etablissement Public du Musée d’Orsay pour 1987. |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique du fonds PH037/95 consultable au Comité d’Histoire du Ministère de la Culture et de la Communication et au C.A.E.F. (non disponible en ligne). |
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chmc1 (20 mai 2017). Ministère de l’Économie et des Finances. Direction du Budget [Musée d’Orsay]. Guides des sources. Consulté le 7 juin 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9x3