Assemblée Nationale. Question de M Edouard Frédéric-Dupont sur le sort des terrains occupes actuellement quai Branly [CCIP]
| Référence | Question n°19039 |
| Intitulé | Assemblée Nationale Question écrite n°19039 et réponse |
| Dates extrêmes | 23/10/1989 – 21/05/1990 |
| Niveau de description | Pièce |
| Importance matérielle | 1 page |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale |
| Présentation du contenu | Question de M Edouard Frédéric-Dupontsur le sort des terrains occupes actuellement quai Branly |
| Instruments de recherche | http://questions.assemblee-nationale.fr/q9/9-19039QE.htm |
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[sommaire]
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Comité d'histoire (10 décembre 2019). Assemblée Nationale. Question de M Edouard Frédéric-Dupont sur le sort des terrains occupes actuellement quai Branly [CCIP]. Guides des sources. Consulté le 11 septembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pckh