Assemblée Nationale. Question de M Michel Pelchat sur l’état d’avancement des grands travaux et du calendrier prévisionnel de leur réalisation [CCIP]
| Référence | Question n°2464 |
| Intitulé | Assemblée Nationale Question écrite n°2464 et réponse |
| Dates extrêmes | 19/09/1988 – 30/10/1989 |
| Niveau de description | Pièce |
| Importance matérielle | 1 page |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale |
| Présentation du contenu | Question de M Michel Pelchat sur l’état d’avancement des grands travaux et du calendrier prévisionnel de leur réalisation. |
| Instruments de recherche | http://questions.assemblee-nationale.fr/q9/9-2464QE.htm |
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[sommaire]
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Comité d'histoire (10 décembre 2019). Assemblée Nationale. Question de M Michel Pelchat sur l’état d’avancement des grands travaux et du calendrier prévisionnel de leur réalisation [CCIP]. Guides des sources. Consulté le 7 octobre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pckg