Ville de Rennes. Délibérations du conseil municipal (2012)

Référence DCM 2012-0188
Niveau de description Fonds d’archives
Intitulé Fonds des délibérations
Dates extrêmes 2012
Nom des principaux producteurs Conseil municipal de Rennes
Langue des documents français
Historique de la conservation
Archives municipales de Rennes
Localisation physique Mairie de Rennes – Archives
Place de la Mairie
CS 63126
35031 Rennes cedex
Présentation du contenu DCM2012-0188 Délibération du 02/04/2012 : Aménagement et services urbains, environnement.
Convention avec l’École Supérieure d’Architecture de Bretagne (ENSAB).
Subvention. Rapporteur : M. Bourcier
Cote du registre – 1D423 –
Copyright © Archives municipales de Rennes

 



Citer ce billet
mpepin (2016, 22 juillet). Ville de Rennes. Délibérations du conseil municipal (2012). Guides des sources. Consulté le 18 mai 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9qq

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