Ministère de la Culture et de la Communication. Délégation au développement et aux formations. Département action régionale [Pont du Gard] [1/2]
Référence | FR AN 19960506/ |
Intitulé | Ministère de la Culture et de la Communication Délégation au développement et aux formations Département action régionale |
Dates extrêmes | 1982-1996 |
Niveau de description | fonds |
Nom du producteur | Département de l’action territoriale |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
Présentation du contenu | FR AN 19960506/6 Relations, correspondance de la DAT, avec les délégués des villes, pour l’exercice 1989-1991 : Pont du Gard FR AN 19960506/13 : Dossiers visés : autorisations de programme, arrêtés de subventions pour 1992 : Syndicat mixte du Pont du Gard, travaux de protection du site historique et écologique FR AN 19960506/14 : Dossiers visés : autorisations de programme, arrêtés de subventions pour 1993 : syndicat mixte du Pont du Gard, travaux de protection du site historique et écologique |
Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 1996 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_022869 |
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[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (3 décembre 2019). Ministère de la Culture et de la Communication. Délégation au développement et aux formations. Département action régionale [Pont du Gard] [1/2]. Guides des sources. Consulté le 29 avril 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pciv