Ville de Nancy. Finances

Référence 416 W 1-215
Niveau de description Fonds d’archives
Intitulé Finances
Dates extrêmes 1921-2007
Nom des principaux producteurs Archives Municipales de Nancy
Importance matérielle 7,86 ml. 213 articles.
Langue des documents français
Historique de la conservation Archives municipales de Nancy
Localisation physique Archives Municipales de Nancy
3, Rue Henri Bazin
54000 Nancy
Historique de la conservation Versement du 28 août 2001 (591 articles, 72 ml) ; traité en mai 2012, révisé en novembre 2014. Versement (art. 416 W 77-116) touché par les inondations du 21 mai 2012 et traité par congélation et lyophilisation. Suite à l’apparition de moisissures, un traitement complémentaire à l’oxyde d’éthylène (art. 416 W 86, 107-110, 113) a été réalisé en avril 2013.
Évaluation, tris et éliminations Conservation définitive (213 articles, 7,86 ml) ; éliminations (545 articles, 64,14 ml) effectuées le 29 janvier 2010 (354 articles, 45,64 ml) et le 4 mai 2011 (191 articles, 18,50 ml).
Présentation du contenu – Budget et comptes (1983-2007)
– Dépenses (1967-1999)
– Délégations de services publics (1986-1998)
– Contrats et conventions hors marchés (1921-1998)
– Marchés publics (1988-1999)
– Contentieux (1979-1997)
– Financement de projets (1963-1998)
416 W 120 : École d’architecture de Nancy. – Laboratoire du centre de recherche en architecture et ingénierie (CRAI), traitement de plans sur support informatique : convention n° 6/93.
Copyright © Archives municipales de Nancy

 



Citer ce billet
mpepin (2016, 20 juin). Ville de Nancy. Finances. Guides des sources. Consulté le 20 mai 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9q9

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