Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture [Musée du Louvre]

Référence FRAN 20150835/
Intitulé Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture
Dates extrêmes 1993-2009
Niveau de description fonds
Importance matérielle 9 ml (27 cartons dimab)
Nom du producteur Direction de l’administration générale du ministère de la Culture
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Ce répertoire présente les principales missions de la direction de l’administration générale sur une durée de 15 ans. Il souligne principalement le suivi des services dépendants de la DAG ainsi que la tutelle exercée sur les opérateurs.
FR AN 20150835/70 :
Suivi de l’activité :
Notes, courriels, fiches récapitulatives, ordres du jour, tableaux budgétaires, rapport Mc Kinsey, plans, projets de convention, budget primitif 2009, protocole d’accord, relevés de décisions. Projet de création d’un département des arts de l’Islam (2001-2003).
Statut des antennes Louvre-Lens et Pompidou-Metz (2005-2007).
Contentieux entre le CMN et le Louvre à propos de l’entretien des jardins du Carrousel aux Tuileries (2007-2008).
Statuts du fonds de dotation (2007-2009).
Les grands projets du musée du Louvre (réunion du 21 janvier 2008).
2001-2009
Conditions d’accès Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable à l’exception des articles 1 à 12, 20 et 30 qui renferment des informations d’ordre privé et sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2015 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054210

 

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