Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l’administration générale. Sous-direction des affaires juridiques [Opéra Bastille]

Référence FR AN 20040237/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication
Direction de l’administration générale
Sous-direction des affaires juridiques.
Dates extrêmes 1910-1996
Niveau de description fonds
Nom du producteur Sous-direction des affaires juridiques.
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Article 20040237/7 :
– Création de l’Opéra Bastille : projets de décret, notes, compte rendus de réunions, note du président de la République (27 juillet 1982).
1982-1983
– Modification des statuts de l’Opéra Bastille : notes, projets de décret, compte rendu de réunion.
1985, 1989.
– Affaire SAEP (Société auxiliaire d’entreprises de la région parisienne)-Opéra Bastille : notes ; arrêté de la préfecture de Paris (2 octobre 1984).
1984, 1988, 1990-1991
– Magasins de décors de l’Opéra de Paris : projet d’arrêté, notes ; plan des magasins de décors de l’Opéra (20 novembre 1956) ; extraits du registre des délibérations de la ville de Paris (6 juillet 1961, 5 juillet 1962) ; Magasins de décors de l’Opéra : acquisition de terrain : rapport de la direction de l’architecture (7 mars 1964) ; avis de la commission centrale de contrôle des opérations immobilières (24 août 1964).
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2004 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_013837

 

[voir les autres fonds sur l’Opéra Bastille]
[sommaire]



Citer ce billet
Comité d'histoire (2019, 25 novembre). Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l’administration générale. Sous-direction des affaires juridiques [Opéra Bastille]. Guides des sources. Consulté le 18 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/pcfe

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