Sénat. Commission des finances. Rapport général n°92 sur le projet de loi de finances pour 2001 [Nausicaá]

Référence Rapport général n°92
Intitulé Sénat
Commission des finances
Rapport général n°92 sur le projet de loi de finances pour 2001
Dates extrêmes 23/11/00
Niveau de description Pièce
Importance matérielle 63 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat
Présentation du contenu Rapport général sur sur le projet de loi de finances pour 2001.
Nausicàa est mentionné aux pages 42 et 48.
Instruments de recherche http://www.senat.fr/rap/l00-092-327/l00-092-3271.pdf

 

[voir les autres fonds sur Nausicaá – Centre national de la mer]
[sommaire]


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Comité d'histoire (22 novembre 2019). Sénat. Commission des finances. Rapport général n°92 sur le projet de loi de finances pour 2001 [Nausicaá]. Guides des sources. Consulté le 23 juillet 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pcde


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