ORDRE ET SYNDICAT DES ARCHITECTES DU DOUBS

Référence 62 J 1-105
Niveau de description Fonds d’archives
Intitulé Ordre et syndicat des architectes
Dates extrêmes 1865-1981
Nom des principaux producteurs Ordre et syndicat des architectes
Importance matérielle 4,20 m.l.
Langue des documents français
Historique de la conservation Archives départementales du Doubs
Localisation physique Archives départementales du Doubs
Rue Marc Bloch, Planoise
BP 2059
25050 Besançon cedex
Conditions d’accès La communication de ces fonds est faite conformément au Code du patrimoine.
Conditions d’utilisation Les documents peuvent être reproduits sous réserve de leur bon état de conservation. La reproduction et la réutilisation des documents sont soumises aux dispositions du règlement général de réutilisation des informations publiques des Archives départementales du Doubs.
Modalités d’entrée Dépôt réalisé en 1988 par l’Ordre des architectes.
Présentation du contenu Ordre des architectes, circonscription de Besançon :
– Réglementation de la profession et du titre d’architecte
– Secteurs d’intervention du conseil régional de l’ordre
– Délibérations du conseil régional et assemblées générales de la circonscription
Syndicat des architectes du Doubs :
– Administration et organisation
– Finance et comptabilité
– Défense des intérêts moraux et matériels des architectes
– Protection sociale et prévoyance – Activité syndicale
– Relations avec les organismes
– Informations sur la profession
Copyright © Archives départementales du Doubs


Citer ce billet
bparadis (2016, 17 mai). ORDRE ET SYNDICAT DES ARCHITECTES DU DOUBS. Guides des sources. Consulté le 18 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/p94b

Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search