ORDRE ET SYNDICAT DES ARCHITECTES DU DOUBS
Référence | 62 J 1-105 |
Niveau de description | Fonds d’archives |
Intitulé | Ordre et syndicat des architectes |
Dates extrêmes | 1865-1981 |
Nom des principaux producteurs | Ordre et syndicat des architectes |
Importance matérielle | 4,20 m.l. |
Langue des documents | français |
Historique de la conservation | Archives départementales du Doubs |
Localisation physique | Archives départementales du Doubs Rue Marc Bloch, Planoise BP 2059 25050 Besançon cedex |
Conditions d’accès | La communication de ces fonds est faite conformément au Code du patrimoine. |
Conditions d’utilisation | Les documents peuvent être reproduits sous réserve de leur bon état de conservation. La reproduction et la réutilisation des documents sont soumises aux dispositions du règlement général de réutilisation des informations publiques des Archives départementales du Doubs. |
Modalités d’entrée | Dépôt réalisé en 1988 par l’Ordre des architectes. |
Présentation du contenu | Ordre des architectes, circonscription de Besançon : – Réglementation de la profession et du titre d’architecte – Secteurs d’intervention du conseil régional de l’ordre – Délibérations du conseil régional et assemblées générales de la circonscription Syndicat des architectes du Doubs : – Administration et organisation – Finance et comptabilité – Défense des intérêts moraux et matériels des architectes– Protection sociale et prévoyance – Activité syndicale – Relations avec les organismes – Informations sur la profession |
Copyright | © Archives départementales du Doubs |
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bparadis (17 mai 2016). ORDRE ET SYNDICAT DES ARCHITECTES DU DOUBS. Guides des sources. Consulté le 24 mars 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p94b