Sénat. Commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Avis n°110 sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par les sénateurs MM. Vincent Eblé et Philippe Nachbar [Maison de l’histoire de France]

Référence Avis n°110
Intitulé Sénat
Commission de la culture, de l’éducation et de la communication
Avis n°110 sur le projet de loi de finances pour 2012
Dates extrêmes 17/11/11
Niveau de description Pièce
Importance matérielle 57 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat
Présentation du contenu Avis sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par les sénateurs MM. Vincent EBLÉ et Philippe NACHBAR
L’avis sur le projet de la Maison de l’histoire de France est mentionné à la page 22
Instruments de recherche http://www.senat.fr/rap/a11-110-2-1/a11-110-2-11.pdf

 

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OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (22 novembre 2019). Sénat. Commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Avis n°110 sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par les sénateurs MM. Vincent Eblé et Philippe Nachbar [Maison de l’histoire de France]. Guides des sources. Consulté le 13 juillet 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pce0


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