Sénat. Commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Avis n°110 sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par les sénateurs MM. Vincent Eblé et Philippe Nachbar [Maison de l’histoire de France]
Référence | Avis n°110 |
Intitulé | Sénat Commission de la culture, de l’éducation et de la communication Avis n°110 sur le projet de loi de finances pour 2012 |
Dates extrêmes | 17/11/11 |
Niveau de description | Pièce |
Importance matérielle | 57 pages |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
Présentation du contenu | Avis sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par les sénateurs MM. Vincent EBLÉ et Philippe NACHBAR L’avis sur le projet de la Maison de l’histoire de France est mentionné à la page 22 |
Instruments de recherche | http://www.senat.fr/rap/a11-110-2-1/a11-110-2-11.pdf |
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[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (22 novembre 2019). Sénat. Commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Avis n°110 sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par les sénateurs MM. Vincent Eblé et Philippe Nachbar [Maison de l’histoire de France]. Guides des sources. Consulté le 24 mars 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pce0