Sénat. Commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Avis n°114 sur le projet de loi de finances pour 2011, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar [Maison de l’histoire de France]
Référence | Avis n°114 |
Intitulé | Sénat Commission de la culture, de l’éducation et de la communication Avis n°114 sur le projet de loi de finances pour 2011 |
Dates extrêmes | 18/11/10 |
Niveau de description | Pièce |
Importance matérielle | 53 pages |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
Présentation du contenu | Avis sur le projet de loi de finances pour 2011, rapporté par le sénateur M. Philippe NACHBAR L’avis sur le projet de la Maison de l’histoire de France est mentionné à la page 27 |
Instruments de recherche | http://www.senat.fr/rap/a10-114-3-1/a10-114-3-11.pdf |
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[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (22 novembre 2019). Sénat. Commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Avis n°114 sur le projet de loi de finances pour 2011, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar [Maison de l’histoire de France]. Guides des sources. Consulté le 24 mars 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pcdz