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Sénat. Commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Avis n°114 sur le projet de loi de finances pour 2011, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar [Maison de l’histoire de France]

Référence Avis n°114
Intitulé Sénat
Commission de la culture, de l’éducation et de la communication
Avis n°114 sur le projet de loi de finances pour 2011
Dates extrêmes 18/11/10
Niveau de description Pièce
Importance matérielle 53 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat
Présentation du contenu Avis sur le projet de loi de finances pour 2011, rapporté par le sénateur M. Philippe NACHBAR
L’avis sur le projet de la Maison de l’histoire de France est mentionné à la page 27
Instruments de recherche http://www.senat.fr/rap/a10-114-3-1/a10-114-3-11.pdf

 

[voir les autres fonds sur la Maison de l’histoire de France]
[sommaire]


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (22 novembre 2019). Sénat. Commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Avis n°114 sur le projet de loi de finances pour 2011, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar [Maison de l’histoire de France]. Guides des sources. Consulté le 24 mars 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pcdz