Sénat. Commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Avis n°114 sur le projet de loi de finances pour 2011, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar [Maison de l’histoire de France]
| Référence | Avis n°114 |
| Intitulé | Sénat Commission de la culture, de l’éducation et de la communication Avis n°114 sur le projet de loi de finances pour 2011 |
| Dates extrêmes | 18/11/10 |
| Niveau de description | Pièce |
| Importance matérielle | 53 pages |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
| Présentation du contenu | Avis sur le projet de loi de finances pour 2011, rapporté par le sénateur M. Philippe NACHBAR L’avis sur le projet de la Maison de l’histoire de France est mentionné à la page 27 |
| Instruments de recherche | http://www.senat.fr/rap/a10-114-3-1/a10-114-3-11.pdf |
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[sommaire]
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Comité d'histoire (22 novembre 2019). Sénat. Commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Avis n°114 sur le projet de loi de finances pour 2011, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar [Maison de l’histoire de France]. Guides des sources. Consulté le 7 décembre 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pcdz