Sénat. Commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Compte-rendu de la commission du 9 novembre 2010 [Maison de l’histoire de France]
| Référence | 09/11/10 |
| Intitulé | Sénat Commission de la culture, de l’éducation et de la communication Compte-rendu de la commission du 9 novembre 2010 |
| Dates extrêmes | 09/11/10 |
| Niveau de description | Pièce |
| Importance matérielle | 1 page |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
| Présentation du contenu | Loi de finances pour 2001 Audition de l’intersyndicale des Archives de France |
| Instruments de recherche | http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20101108/cult.html |
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[sommaire]
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Comité d'histoire (20 novembre 2019). Sénat. Commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Compte-rendu de la commission du 9 novembre 2010 [Maison de l’histoire de France]. Guides des sources. Consulté le 13 décembre 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pc82