Sénat. Compte-rendu intégral du débat parlementaire pendant la séance du 2 décembre 2010 [Maison de l’histoire de France]

Référence Séance du 2 décembre 2010
Intitulé Sénat
Compte-rendu intégral du débat parlementaire pendant la séance du 2 décembre 2010
Dates extrêmes 02/12/10
Niveau de description Pièce
Importance matérielle 104 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat
Présentation du contenu Séance sur le projet de loi de finances de 2011.
Le projet de la Maison de l’histoire de France est mentionné à la page 11334.
Instruments de recherche http://www.senat.fr/seances/s201012/s20101202/s20101202.pdf

 

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