Ministère de la Culture et de la Communication. Délégation aux arts plastiques. Département des achats et commandes [ENDM]

Référence FR AN 19970465/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication
Délégation aux arts plastiques
Département des achats et commandes
Dates extrêmes 1878-1993
Niveau de description fonds
Nom du producteur Département des achats et commandes
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu FRAN 19970465/2 :
– Ecole Nationale Supérieure de Danse Roland Petit :
-Note à François Barré du 14 novembre 1991
– Courrier du DRAC PACA (s.d.)
– Note à François Barré du 22 novembre 1991
– Note de Alain Arnaud (conseiller technique) du 17 octobre 1991
– Arrêté portant attribution d’une subvention de 12.000.000 F au titre de l’aménagement de l’ENSD R. Petit du 25 juin 1987
– DRAC PACA : Notice explicative au sujet de la subvention du 26 mars 1987
– Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de Marseille : approbation du marché d’études à M. Roland Simounet, architecte, pour la réalisation de l’ENSP R. Petit du 17 février 1986
– DRAC PACA : certificat administratif de paiement (premier versement) d’une subvention de 1.620.000,00 F pour l’aménagement de l’ENSD du 6 mai 1991
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 1997 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_009664

 

[voir les autres fonds sur l’École nationale supérieure de danse de Marseille]
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