Ministère de la Culture et de la Communication. Délégation aux arts plastiques. Département des achats et commandes [Généralités]

Référence FR AN 19970465/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication
Délégation aux arts plastiques
Département des achats et commandes
Dates extrêmes 1878-1993
Niveau de description fonds
Nom du producteur Département des achats et commandes
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu FRAN 19970465/1 :
Secrétariat général du gouvernement : compte-rendu de la réunion interministérielle sur les grands projets d’architecture et d’urbanisme du 13 avril 1982
Courrier de Émile-Jean Biasini, secrétaire chargé des grands travaux, sur l’utilisation du 1 % consacré aux commandes artistiques dans les grands travaux du 20 novembre 1989
Note au ministre sur l’état des projets des travaux de décoration actuellement envisagés sur les grandes opérations d’architecture et d’urbanisme du 7 juin 1985
Note du délégué aux arts plastiques au centre national d’art plastique sur le 1 % des grands travaux
Communication du ministre de la culture au conseil des ministres du 27 mars 1985 : la CP
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 1997 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_009664

 

[voir les autres fonds sur les Grands travaux (généralités)]
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