Ministère de la Culture et de la Communication. Délégation aux arts plastiques. Département des achats et commandes [Généralités]
| Référence | FR AN 19970465/ |
| Intitulé | Ministère de la Culture et de la Communication Délégation aux arts plastiques Département des achats et commandes |
| Dates extrêmes | 1878-1993 |
| Niveau de description | fonds |
| Nom du producteur | Département des achats et commandes |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | FRAN 19970465/1 : Secrétariat général du gouvernement : compte-rendu de la réunion interministérielle sur les grands projets d’architecture et d’urbanisme du 13 avril 1982 Courrier de Émile-Jean Biasini, secrétaire chargé des grands travaux, sur l’utilisation du 1 % consacré aux commandes artistiques dans les grands travaux du 20 novembre 1989 Note au ministre sur l’état des projets des travaux de décoration actuellement envisagés sur les grandes opérations d’architecture et d’urbanisme du 7 juin 1985 Note du délégué aux arts plastiques au centre national d’art plastique sur le 1 % des grands travaux Communication du ministre de la culture au conseil des ministres du 27 mars 1985 : la CP |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 1997 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_009664 |
[voir les autres fonds sur les Grands travaux (généralités)]
[sommaire]
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Comité d'histoire (15 novembre 2019). Ministère de la Culture et de la Communication. Délégation aux arts plastiques. Département des achats et commandes [Généralités]. Guides des sources. Consulté le 13 octobre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pc0s