Ville de Grenoble. Fonds du Conseil municipal [9/15]

Référence 2966 W 748
Niveau de description Fonds d’archives
Intitulé Conseil municipal
Dates extrêmes 14/12/09
Nom des principaux producteurs Conseil municipal de Grenoble
Langue des documents français
Historique de la conservation Archives municipales de Grenoble
Localisation physique Archives Municipales de Grenoble
Hôtel de Ville de Grenoble
11, Boulevard Jean Pain
38000 Grenoble
Présentation du contenu Conseil municipal, séance du 14.12.2009 : délibération N° 31 – URBANISME AMENAGEMENT – Approbation du programme partenarial pour l’année 2009-2010 avec l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Grenoble. Attribution d’une subvention à l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Grenoble.
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