Ministère de la Culture et de la Communication. Inspection générale des affaires culturelles [Corderie royale] [1/2]

Référence FR AN 20144575/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication
Inspection générale des affaires culturelles
Dates extrêmes 1945-2013
Niveau de description fonds
Importance matérielle 38 m.l.
Nom du producteur Inspection générale des affaires culturelles
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Article 20144575/218 :
Centre international de la Mer – Corderie royale (17 Rochefort)
1999-2004
Audit réalisé par Florence de Foucauld, inspecteur générale de l’administration des affaires culturelles : fonctionnement (statuts, organigramme, conventions), rapport moral et conseil d’administration (1999-2004)
Conditions d’accès Librement communicable, sauf articles 127, 158, 176, 192, 249, 285 [50 ans] et articles 134, 185, 261, 303, 305 [75 ans].
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2015 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054428

 

[voir les autres fonds sur la Corderie royale de Rochefort]
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