Sénat. Compte-rendu intégral du débat parlementaire pendant la séance du 5 décembre 1998 [CAPA]
| Référence | Séance du 5 décembre 1998 |
| Intitulé | Sénat Compte-rendu intégral du débat parlementaire pendant la séance du 5 décembre 1998 |
| Dates extrêmes | 05/12/98 |
| Niveau de description | Pièce |
| Importance matérielle | 1 page |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
| Présentation du contenu | La séance du 5 décembre 1998 porte sur les dispositions du projet de loi de finances concernant la culture, rapporté par M. Yann GAILLARD |
| Instruments de recherche | http://www.senat.fr/seances/s199812/s19981205/sc19981205015.html |
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[sommaire]
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Comité d'histoire (21 novembre 2019). Sénat. Compte-rendu intégral du débat parlementaire pendant la séance du 5 décembre 1998 [CAPA]. Guides des sources. Consulté le 13 décembre 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pc95