Sénat. Compte-rendu intégral du débat parlementaire pendant la séance du 2 décembre 2002 [CAPA]
Référence | Séance du 2 décembre 2002 |
Intitulé | Sénat Compte-rendu intégral du débat parlementaire pendant la séance du 2 décembre 2002 |
Dates extrêmes | 02/12/02 |
Niveau de description | Pièce |
Importance matérielle | 22 pages |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
Présentation du contenu | Les intervenants pour ce débat parlementaire du 2 décembre 2002 étaient : Yann GAILLARD, Philippe NACHBAR, Marcel VIDAL, Danièle POURTAUD, Jacques LEGENDRE, Rémi HERMENT, Jean BOYER, Pierre LAFFITTE, Jack RALITE, Louis de BROISSIA. Michel DUFFOUR. La Cité de l’architecture et du patrimoine est mentionnée à la page 15. |
Instruments de recherche | http://www.senat.fr/seances/s200012/s20001202/sc20001202015.html |
[voir les autres fonds sur la Cité de l’architecture et du patrimoine]
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OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (21 novembre 2019). Sénat. Compte-rendu intégral du débat parlementaire pendant la séance du 2 décembre 2002 [CAPA]. Guides des sources. Consulté le 29 avril 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pc94