Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture [CAPA]
| Référence | FRAN 20150835/ |
| Intitulé | Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture |
| Dates extrêmes | 1993-2009 |
| Niveau de description | fonds |
| Importance matérielle | 9 ml (27 cartons dimab) |
| Nom du producteur | Direction de l’administration générale du ministère de la Culture |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | FRAN 20150835/55 : Cité de l’architecture et du patrimoine. Projet de création d’un établissement public : notes, courriels, tableaux budgétaires, organigrammes, comptes-rendus de réunions, rapport, budget d’investissement et de fonctionnement de l’établissement. 1996-2002 |
| Conditions d’accès | Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable à l’exception des articles 1 à 12, 20 et 30 qui renferment des informations d’ordre privé et sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans. |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2015 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054210 |
[voir les autres fonds sur la Cité de l’architecture et du patrimoine]
[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (21 novembre 2019). Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture [CAPA]. Guides des sources. Consulté le 13 octobre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pc8x