Ministère de la culture et de la communication. Cabinet du ministre : Jean-Jacques Aillagon. Conseiller technique : Christophe Dalstein [CAPA]
Référence | FR AN 20130416/ |
Intitulé | Ministère de la culture et de la communication Cabinet du ministre : Jean-Jacques Aillagon Conseiller technique : Christophe Dalstein |
Dates extrêmes | 1927-2004 |
Niveau de description | Fonds |
Importance matérielle | 14 cartons 4,66 ml |
Nom du producteur | Christophe Dalstein |
Histoire administrative/Notice biographique | Christophe Dalstein, conseiller technique chargé de l’architecture, de l’urbanisme et des projets immobiliers du ministère, auprès de Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication. 2002-2004 |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
Présentation du contenu | Article 20130416/31 : Cité de l’architecture et du patrimoine (CAPA) Programmation des travaux : notes, projets de décrets, correspondance, notes manuscrites, projet de loi relatif à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs, étude d’impact du décret portant création de l’établissement public de la CAPA, fiches, courriels, rapport au Premier ministre, relevé de décisions de la réunion du 8 octobre 2002, tableaux budgétaires, étude sur le projet d’aménagement des salles. 2002-2003 |
Conditions d’accès | Communicable sur autorisation de M. Jean-Jacques Aillagon jusqu’en 2034, conformément au protocole signé entre lui et le ministère de la Culture et de la communication (direction des archives de France), représenté par Mme Martine de Boisdeffre. |
Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2013 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_050581 |
[voir les autres fonds sur la Cité de l’architecture et du patrimoine]
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OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (21 novembre 2019). Ministère de la culture et de la communication. Cabinet du ministre : Jean-Jacques Aillagon. Conseiller technique : Christophe Dalstein [CAPA]. Guides des sources. Consulté le 12 février 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pc8u