Ministère de la Culture. Cabinet des ministres Catherine Trautmann et Catherine Tasca. Cabinet et services rattachés au ministre chargé de la Culture [CAPA]
| Référence | FR AN 20050496/ |
| Intitulé | Ministère de la Culture Cabinet des ministres Catherine Trautmann et Catherine Tasca Cabinet et services rattachés au ministre chargé de la Culture |
| Dates extrêmes | 1993-2002 |
| Niveau de description | Fonds |
| Nom du producteur | Cabinet et services rattachés au ministre chargé de la Culture |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Article 20050496/36 : Cité de l’architecture et du patrimoine. Notes, compte-rendu de réunion 2000-2002 |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2005 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_020097 |
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Comité d'histoire (21 novembre 2019). Ministère de la Culture. Cabinet des ministres Catherine Trautmann et Catherine Tasca. Cabinet et services rattachés au ministre chargé de la Culture [CAPA]. Guides des sources. Consulté le 14 février 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pc8t