Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Catherine Trautmann. Secrétariat particulier du ministre [CAPA]

Référence FR AN 20040047/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication
Cabinet du ministre : Catherine Trautmann
Secrétariat particulier du ministre
Dates extrêmes 1997-2000
Niveau de description fonds
Nom du producteur Secrétariat particulier du cabinet du ministre de la culture et de la communication
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Article 20040047/36 : Politique en faveur de l’architecture.
Projet de Cité de l’architecture et du patrimoine, conférence de presse : discours, note du cabinet à l’attention de la ministre, dossier de presse (novembre 1999).
1999
Conditions d’accès Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2004 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_023459

 

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