Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Catherine Trautmann. Secrétariat particulier du ministre [CAPA]
| Référence | FR AN 20040047/ |
| Intitulé | Ministère de la Culture et de la Communication Cabinet du ministre : Catherine Trautmann Secrétariat particulier du ministre |
| Dates extrêmes | 1997-2000 |
| Niveau de description | fonds |
| Nom du producteur | Secrétariat particulier du cabinet du ministre de la culture et de la communication |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Article 20040047/36 : Politique en faveur de l’architecture. Projet de Cité de l’architecture et du patrimoine, conférence de presse : discours, note du cabinet à l’attention de la ministre, dossier de presse (novembre 1999). 1999 |
| Conditions d’accès | Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents. |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2004 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_023459 |
[voir les autres fonds sur la Cité de l’architecture et du patrimoine]
[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (21 novembre 2019). Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Catherine Trautmann. Secrétariat particulier du ministre [CAPA]. Guides des sources. Consulté le 15 février 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pc8r