Ministère de la culture et de la communication. Cabinet du ministre : Renaud Donnedieu de Vabres. Conseiller technique : Jean-Marc Zuretti [CAPA]
| Référence | FR AN 20150575/ |
| Intitulé | Ministère de la culture et de la communication Cabinet du ministre : Renaud Donnedieu de Vabres Conseiller technique : Jean-Marc Zuretti |
| Dates extrêmes | 1985-2007 |
| Niveau de description | fonds |
| Importance matérielle | 8 ml |
| Nom du producteur | Jean-Marc Zuretti |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | FR AN 20150575/22 : Cité de l’Architecture et du Patrimoine : Avancement des travaux et programmation budgétaire : notes, comptes rendus de réunions du comité de pilotage “travaux”, calendriers, ordres du jour, convention, fiches techniques, tableaux budgétaires, avenants, études, rapports, plans, avis d’appel à candidatures, dossiers, communiqué de presse, règlement, organigramme. 2002-2007 |
| Conditions d’accès | Communicable sur autorisation de M. Renaud Donnedieu de Vabres jusqu’en 2032, conformément au protocole signé entre lui et le ministère de la Culture et de la communication (direction des Archives de France), représenté par Mme Martine de Boisdeffre, à l’exception des articles 36, 37, 39, 44 et 58 qui contiennent des informations d’ordre personnel, documents librement communicables dans 50 ans. |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2015: https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_053897 |
[voir les autres fonds sur la Cité de l’architecture et du patrimoine]
[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (21 novembre 2019). Ministère de la culture et de la communication. Cabinet du ministre : Renaud Donnedieu de Vabres. Conseiller technique : Jean-Marc Zuretti [CAPA]. Guides des sources. Consulté le 12 septembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pc8j